Accessibilité

Comment fonctionne la boutique en ligne, comment elle satisfait aux exigences d’accessibilité et où signaler un obstacle.

Ces informations sur l’accessibilité du service sont fournies en application de l’article VIII.60 et de l’annexe 2 du livre VIII du Code de droit économique ainsi que de l’annexe V de la directive (UE) 2019/882 du Parlement européen et du Conseil. Elles décrivent le fonctionnement du service de commerce électronique proposé sur ce site et la manière dont il satisfait aux exigences d’accessibilité. Elles sont mises à votre disposition par écrit sur cette page ; la page est conçue pour qu’un lecteur d’écran puisse la lire intégralement à voix haute. Sur demande, nous vous les envoyons par e-mail sous une forme qui vous est accessible. Ces informations sont à jour au 17 novembre 2026.